-
Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession du greffe…
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
-
Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
…Dossiers de cession d'offices notariales…
-
Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
…Projet de cession de l'École à l'État…
-
Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
-
Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
-
Cote : 1 SP 51Période : 1873 - 1881Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projets de rétablissement de l'École d'administration et de…
…Projets de cession de l'École à l'État - Projets de rétablissement de l'École d'administration et de…
…class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP51 DR3 sdra Projets de règlements :</span> Cession…
-
Cote : 1 SP 52Période : 1881 - 1936Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projet de convention entre l'École libre des sciences politiques…
…Projets de cession de l'École à l'État - Projet de convention entre l'École libre des sciences politiques…
-
Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
-
Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
…l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
-
Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…