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Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
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Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires…
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Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne…
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Cote : 2209 W 176Période : 1978 - 1994Extrait de la notice :
…généraux ; location : baux, conventions, correspondance ; crédit-bail et ventes : actes notariés ; cession…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie...…
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Cote : 3 O 696Période : 1914 - 1914Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession gratuite du chemin d'exploitation dit des Gâts-Charbonniers à la Fragnée consentie à la commune…
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Cote : 3 E 12675Période : 1700 - 1715Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…
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