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Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 23 G 3Période : 1553 - 1672Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Aveux, baux, cession.…
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Cote : 218 J 4Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Beaussier, huissier de justice à Segré : cession de parts, notifications de cession.…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : 0Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…. - Cession d'un fonds : vente, 12 mars 1791.…
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Cote : 2 Y 2/197Période : 1875 - 1932Extrait de la notice :
…Cession de denrées par et à la Colonie de Saint-Hilaire.…
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Cote : 1 J 2546Période : 1688 - 1688Extrait de la notice :
…Cession de droits successifs par Louis Fardeau à Madame veuve Charles Fardeau (1688).…
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Cote : 15 G 15Période : 1757 - 1763Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Cession du prieuré par le séminaire à Jean de Strapelon, comte de Trèves.…
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