-
Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
-
Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
-
Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires…
-
Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne…
-
Cote : 2209 W 176Période : 1978 - 1994Extrait de la notice :
…généraux ; location : baux, conventions, correspondance ; crédit-bail et ventes : actes notariés ; cession…
-
Cote : 3 O 696Période : 1914 - 1914Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession gratuite du chemin d'exploitation dit des Gâts-Charbonniers à la Fragnée consentie à la commune…
-
Cote : 2 O 287Période : 1844 - 1859Extrait de la notice :
…Aliénations de terrains (1844-1851) ; cession gratuite en faveur de la fabrique d'un terrain situé devant…
-
Cote : 3 O 1340Période : 1869 - 1874Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Cession de vieux chemins à M Cuvillier-Champoyaud en échange d'un terrain destiné à la tenue des deux…
-
Cote : 2 O 392Période : 1803 - 1931Extrait de la notice :
…État des lieux consacrés aux inhumations (an XII) ; reconstruction des murs (1889-1894) ; cession à M…
-
Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…