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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…
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Cote : 524 W 23Période : 1990 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…(acte de cession du 30 juillet 1990, 1990-1991).…
…Secteur ZB6, SCI BALMES (acte de cession du 28 janvier 1991, 1990-1991).…
…Secteur ZA2, Société CHLOR (acte de cession du 14 novembre 1990, 1990-1991).…
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Cote : 524 W 16Période : 1984 - 1986Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Société CAUPEUR (acte de cession du 30 juin 1986, 1984-1986).…
…Claude TARAYRE (acte de cession du 7 février 1986, 1984-1986).…
…CARACCI Joseph ( acte de cession du 18 septembre 1986, 1984 -1986).…
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Cote : 524 W 24Période : 1987 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…NEZY - Provibat (acte de cession du 21 juillet 1989, 1989-991).…
…Société HYSA (acte de cession du 22 juillet 1987, 1987 -1992).…
…Secteur ZC4, Société Jet Isolation (acte de cession du 21 septembre 1987, 1987 -1992).…
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Cote : 524 W 17Période : 1985 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…du 26 juin 1986, cession de 1985-1987).…
…cession du 25 novembre 1985, 1985-1986).…
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis…
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Cote : 524 W 22Période : 1987 - 1989Fonds : 524WExtrait de la notice :
…LE BOUCHER (acte de cession du 26 octobre 1989, 1987-1989).…
…Secteur ZA3 et ZA2p, société SOCILH (acte de cession du 27 juillet 1989, 1987-1989 ).…
…Secteur ZC6, société SCI LAB -TOURNEZY (acte de cession du 29 août 1989, 1987-1989 ).…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…