-
Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des hospices civils de Nancy (1944).…
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…cession…
-
Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
-
Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
…Cession par l'Etat…
-
Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
-
Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
-
Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
-
Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie, physique - chimie, mathématiques, sciences…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais, français, mathématiques, physique - chimie,…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique, mathématiques, français…
-
Cote : M 26Période : 1836 - 1861Extrait de la notice :
…Cession de la nue propriété.…
…Cession de la nue propriété.…
-
Cote : D 232Période : 1824 - 1860Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
-
Cote : 957 W 17Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…
…, de prestation de services, de cession de spectacle, d'enregistrement, de location de la salle du Théâtre de Nice, de droits, marché négocié.…
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…