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Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
…Arrêtés de cession.…
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Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
…Acte de cession.…
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Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
…Cession par l'Etat…
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Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
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Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
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Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
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Cote : D 232Période : 1824 - 1860Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
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Cote : M 26Période : 1836 - 1861Extrait de la notice :
…Cession de la nue propriété.…
…Cession de la nue propriété.…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 957 W 17Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…
…, de prestation de services, de cession de spectacle, d'enregistrement, de location de la salle du Théâtre de Nice, de droits, marché négocié.…
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…