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Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
…Cession par l'Etat…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
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Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
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Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
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Cote : M 26Période : 1836 - 1861Extrait de la notice :
…Cession de la nue propriété.…
…Cession de la nue propriété.…
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Cote : D 232Période : 1824 - 1860Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet d'histoire naturelle (1846), cession à la ville…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 957 W 17Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…
…, de prestation de services, de cession de spectacle, d'enregistrement, de location de la salle du Théâtre de Nice, de droits, marché négocié.…
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession, tournée du ballet, contrats de parrainage…
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Cote : II 4-6Extrait de la notice :
…Cession d'une créance à la ville.…
…Cession d'une créance à la ville.…