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Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Marseille : recherches hypothécaires, demande d’un particulier d’acquisition, correspondance, acte de cession…
…publics départementaux non personnalisé en établissements publics autonomes (1982-1988) : dossier de cession…
…gestion de 1985, copies d’arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession…
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Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
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Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
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Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
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Cote : 2Hps/49Période : 1292 - 1292Extrait de la notice :
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
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Cote : 2Hps/149Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/169Période : 1308 - 1308Extrait de la notice :
…Cession viagère des revenus de Lavancia à Jean de Cuiseaux.…
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Cote : 2Hps/19Période : 1274 - 1274Extrait de la notice :
…Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois.…
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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession…