-
Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
-
Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
…Plan de cession.…
-
Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
…Cession de biens départementaux.…
-
Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
-
Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
…Cession de terrains pour les habitations.…
-
Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
…Cession de terrains pour les garages.…
-
Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
-
Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
-
Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
-
Cote : 103 W 434Période : 1943 - 1949Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Prison : reconstruction (projet 1943), cession à l'Etat (1949).…
…Prison : reconstruction (projet 1943), cession à l'Etat (1949).…