-
Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
-
Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
…Cession en grains.…
-
Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
…Fossés, cession de l'eau…
-
Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
…Cession à l'administration militaire.…
-
Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
…Cession ou prêt de matériel.…
-
Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
-
Période : 1623 - 1623Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
-
Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
…Cession de terrain d'alignement.…
-
Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
-
Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…