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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : 61J681/1D1Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain à la commune.…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures…
…, contrat de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande, notes, listes…
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Cote : 15AL216Période : 1888 - 1919Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
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Cote : 1HD/B45/6Période : 1789 - 1838Extrait de la notice :
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
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Cote : 2565W10Période : 1974 - 2003Fonds : Commissariat de ForbachExtrait de la notice :
…Cession du patrimoine immobilier.…