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Cote : E-DEPOT 75 3N4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
…Cession de terrain d'alignement.…
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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : E-DEPOT 72 4H1Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession…
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession…
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Cote : 1D/5/29978Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 1D/5/4449Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de terrain aux hospices.…
…Cession de terrain aux hospices.…