-
Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
-
Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
-
Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
-
Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
-
Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
…Délibération, note, proposition de cession, lettre, note manuscrite, rapport, plan, arrêté préfectoral…
-
Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
-
Cote : 1D/5/29978Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
-
Cote : 1D/5/15880Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°1977 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
-
Cote : 1D/5/14726Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°2071 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
-
Cote : 1D/5/18465Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Délibération n°254 - Cession de matériaux. Admission en recette.…