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Cote : 1D/5/4449Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de terrain aux hospices.…
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Cote : 1D/5/15880Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°1977 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14726Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Délibération n°2071 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/18465Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Délibération n°254 - Cession de matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/27596Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Délibération n°60/6082 - Cession de lampadaires à gaz.…
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Cote : PAT/102/1946-PAT/102/1947Période : 1587 - 1587Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Lettres-patentes concernant la cession du château au Magistrat.…
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Cote : 1D/5/19185Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°667 - Cession de vieux matériaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/19604Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Cession de vieux métaux. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/19689Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1296 - Cession d'appareils d'éclairage public. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/17273Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Délibération n°258 - Cession de grilles métalliques. Admission en recette.…
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