-
Cote : 1 N 41Période : 1795 - 1991Extrait de la notice :
…: notes, délibérations, rapports, plans ; canalisations d'eaux usées, cession à l'état du chemin rural…
…de Fleury, porte charretière pour accès au cimetière, demandes et autorisation de concession et de cession…
…Aménagement d'un square près de la rue des Vertugadins, demandes et autorisation de concession et de cession…
-
Cote : 2 O 12Période : 1888 - 1933Extrait de la notice :
…raccordement de la cour des voyageurs de la station Meudon-Val-Fleury avec l'avenue Louvois (1900) ; cession…
-
Cote : 2 Q 3Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…correspondance (1948 -1950) ; Bref historique du Parc des Montalais : notes, correspondance (1951) ; cession…
-
Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
-
Cote : 1J1/12Période : 1897 - 1973Extrait de la notice :
…<br>- Cession partielle à Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de…
…<br>- Cession partielle EDF : origine propriété, correspondances diverses, plan.…
-
Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…
-
Cote : 1J8/7Période : 1904 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Cession à l'administration des PTT de la chambre souterraine de Cluny.…
…<br>- Cession à la Compagnie parisienne de chauffage urbain d'une galerie de câbles sous la…
…<br><br>Lignes 8, 10 et 13<br>- Aménagement, cession à l'administration des PTT d'une galerie…
-
Cote : 1J7/39-1J7/40Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole…
…<div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…
-
Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
-
Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…{6T~ Cession par M.…
…Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…