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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
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Cote : J 551Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Cession d'hypothèque.…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…, marches, avenants, procès-verbaux de réception ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres…
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Cote : 2 E 1761Période : 1731 - 1731Extrait de la notice :
…Cession de biens.…
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Cote : 2 E 1837-66Période : 1643 - 1643Extrait de la notice :
…CANTAL : cession d'obligation.…
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Cote : 2 E 686Période : 1666 - 1669Extrait de la notice :
…Obligation et cession.…
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Cote : 2 E 1453Période : 1588 - 1588Extrait de la notice :
…Cession de pension.…
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Cote : 46 J 346Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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