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Cote : 126 E DEPOT 24Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'usufruit.…
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Cote : 183 E DEPOT 56Période : 1840 - 1889Extrait de la notice :
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
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Cote : 307 E DEPOT 66Période : 1795 - 1909Extrait de la notice :
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : 119 E DEPOT 61Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir, cession de terrain, construction.…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
…Délibération, note, proposition de cession, lettre, note manuscrite, rapport, plan, arrêté préfectoral…
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Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
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Cote : 334 E DEPOT 23Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Source "Blanche" : cession à la ville de Lourdes.…
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