-
Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand de Gavaudun, d'un moulin batan sur la Lède près…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
…Cession…
-
-
Cote : 331 W 106Période : 1974 - 1974Fonds : 331WExtrait de la notice :
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
-
Cote : 2327 W 291Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
-
Cote : 2327 W 292Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
-
Cote : 2327 W 293Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
-
Cote : 2327 W 294Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
-
Cote : 2327 W 288Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite de matériel aux rapatriés, mise en place : correspondance, texte officiel.…
…Présentation du contenu Cession gratuite de matériel aux rapatriés, mise en place : correspondance, texte officiel.…
-
Cote : 942 W 3Période : 1946 - 1959Extrait de la notice :
…Bâtiments publics, reconstruction, cession : dossier technique, plans, circulaires (1947-1952).…
…Bâtiments publics, reconstruction, cession : dossier technique, plans, circulaires (1947-1952).…
-
Cote : 2327 W 289Période : 1956 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demandes de cession ou de prêt de matériel supplémentaire par les résidents : correspondance.…
…Présentation du contenu Demandes de cession ou de prêt de matériel supplémentaire par les résidents : correspondance.…