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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
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Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
… : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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