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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : B/294Période : 1740 - 1771Extrait de la notice :
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard Quiquely audit Mazoureix, pour la somme de 60 livres…
…Extraits de contrats concernant ladite famille ; contestation de la validité de ladite cession. Question de prescription, etc. Au rapport de M.…
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard Quiquely audit Mazoureix, pour la somme de 60 livres…
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Cote : 2S/868Période : 1856 - 1862Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/849Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
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Cote : 4 U 30/64Période : 1900 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…