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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.…
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 1E/3685Période : 1655 - 1655Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : EDEPOT96/159Période : 1957 - 1958Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance.…
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance.…
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Cote : EDEPOT162/160Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession de la mitoyenneté du mur de clôture : plan, acte de cession, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.…
…Cession de la mitoyenneté du mur de clôture : plan, acte de cession, arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance.…
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Cote : 1E/3783Période : 1589 - 1596Extrait de la notice :
…Cession, échange.…
…Cession, échange.…
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Cote : 1E/5039Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Cession en son nom.…
…Cession en son nom.…
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Cote : 1E/4600Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Cession en leur faveur.…
…Cession en leur faveur.…