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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 2 O 697/33Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
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Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : H Dépôt 557/187Période : 1818 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 3 H 842Période : 1406 - 1509Extrait de la notice :
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus par droit de mainmorte audit prieuré, moyennant…
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus par droit de mainmorte audit prieuré, moyennant…
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Cote : 52 F 60Période : 1767 - 1767Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th. G, comme veuve de J.B.F.…
…Cession de rente.…
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th. G, comme veuve de J.B.F.…
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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 72 J 1696Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Affaire Electron Service : déclaration à la Direction générale des impôts, PV, acte de jugement, conclusions, rapports d'expertise, acte de cession, compte…
…de cession, correspondance.…
…Affaire Electron Service : déclaration à la Direction générale des impôts, PV, acte de jugement, conclusions, rapports d'expertise, acte de cession, compte…