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Cote : 21 W 18Période : 1956 - 1983Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 6 U 2/18Période : 1847 - 1868Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le…
…1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit…
…) (1961-1963) ; cession de terrains à la ville de Rueil-Malmaison (1987-1989) ; cession de terrain pour…
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Cote : 113 J 25Période : 1919 - 1944Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 1704 W 1Période : 1879 - 1881Fonds : 1704 W - Voies navigablesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Bulletins de cession, rapport pour approbation des bulletins de cession.…
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Cote : 1738 W 9Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Propositions de cession, états de cession, contrats de gérance, plans, correspondance…
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Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec…
…International, associés : protocole de cession des actions de la SEEM à la société Soffimat (27 juin…
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Cote : E dépôt 18907Période : 1961 - 1987Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Cession à l'OPHLM.…
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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente…
…, quittance, extrait du registre des délibérations, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal…
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Cote : 1704 W 1Période : 1879 - 1883Fonds : 1704 W - Voies navigablesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Bulletins de cession.…