Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
-
Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
-
Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
-
Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
-
Cote : 231 W 83Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État…
-
Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
-
Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
-
Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
-
Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
Pagination