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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
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Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
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Cote : 2065 W 89Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain ; redevances…
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Cote : 2109 W 40Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; concession dans cimetière ; cession…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 2113 W 66Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrains ; rôle des…
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Cote : 3004 W 385-504Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…. - Location, exploitation et cession.…
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Cote : 3123 W 296Période : 2002 - 2013Extrait de la notice :
…Contrat d'assurance, convention de mise à disposition des locaux,cession de biens mobiler.…
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Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
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Cote : 2121 W 158Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; cession gratuite de terrain.…
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Cote : 1503 W 24Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations…
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Cote : 1503 W 23Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Peyrehorade : délibérations, plans, correspondance…
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Cote : 2121 W 63Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable ; cession…
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Cote : 2104 W 81Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…d'immeuble ; legs ; cession de terrain et d'immeuble.…
…d'accès au lac, éclairage public, aménagement des cours d'eau, terrassement et voirie ; cession…
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Cote : 2121 W 299Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : chaufferie ; cession de terrain.…
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Cote : 2104 W 15Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; travaux : école, voirie, agrandissement du cimetière, éclairage public, égoûts ; cession…
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Cote : 2112 W 49Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble ; concession…
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Cote : 1503 W 26Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Parentis-en-Born : délibérations, correspondance…
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Cote : 2113 W 59Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : irrigation et station des Roches ; cession…
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Cote : 2121 W 57Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; cession…
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Cote : 2121 W 1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 1373 W 6Période : 1942 - 1962Extrait de la notice :
…Cession étude de huissiers à Labenne.…
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Période : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…Construction, entretien et cession de l'usine…
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Cote : 1330 W 61Période : 1941 - 1968Extrait de la notice :
…Cession des terrains, bâtiments et matériel.…
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Cote : 3004 W 500Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Livron :…
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Cote : 3004 W 459Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Dieulefit :…
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Cote : E DEPOT 331 DD 1Période : 1738 - 1739Extrait de la notice :
…Cession de terrain au sieur Rechède.…
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Cote : 2104 W 85Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : cimetière, électrification ; cession…
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Cote : 2109 W 25Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction salle des fêtes, cession…
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Hospice de Grignan ; A.S.A. du Marais des Eaux-Tagnes ; A.F.R. de Chamaret, de Grignan, de Valaurie.Cote : 2065 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; mémoires des sommes dues ; dépôt de valeurs ; cession…
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Cote : 2065 W 56Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements ; travaux : aménagement de quatre gîtes communaux ; cession…
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Cote : 568 W 832Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Construction de 49 logements ''''Les Payols'''' (1966) ; cession gratuite (1966) ; emprunt…
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Cote : 2121 W 205Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : innovation de l'hôpital ; cession de terrain.…
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Cote : 2121 W 24Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte-de gestion ; travaux : assainissement ; aide sociale ; cession de terrains.…
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Cote : 2104 W 21Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : chemins d'exploitations connexes au remembrement, hydraulique agricole ; cession…
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Cote : 2104 W 90Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et de Saint-Agnan-en-Vercors ; cession…
…de terrain ; cession du droit au débit de la source et droit d'eau ; contrat de prêt ; mémoires…
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Cote : 261 W 4708Période : 1952 - 1953Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Droits de propriété : cession gratuite de terrains à la SNCF (plans1 à 3)…
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Cote : 2112 W 150Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; vacations de pompiers ; concessions dans cimetière ; cession de chalet…
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Cote : 1331 W 267Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; cession d'immeuble et de terrain, concession dans le cimetière ; construction…
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Cote : 1503 W 20Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…Dossier de cession à la commune de Brocas avec des plans.…
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Cote : 2065 W 25Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : électrification rurale, construction d'une mairie ; cession…
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Cote : 2112 W 263Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : électrificatrion rurale ; rôle d'assainissement 1972 ; cession…
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Cote : 2104 W 22Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…communales, rurales, centre sportif de plein air, électrification rurale ; cession…
…d'immeuble ''''maison de la spéléo'''' ; cessions de terrains communaux ''''la halle'''' ; cession…
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Cote : 2112 W 121Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations (septembre à décembre) ; listes et fichiers électoraux ; cession…
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Cote : 261 W 999Période : 1952 - 1953Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Ecoles : cession à la commune d'une parcelle de terrain contigüe au groupe scolaire (plan 1).…