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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 231 W 83Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État…
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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 200 W 3/180Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…
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Cote : 200 W 9/298Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce (10 avril 1942)…
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Cote : 200 W 8/439Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Envoi d'un acte de cession (10 mars 1942)…
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