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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
…Déclarations de cession.…
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Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
…Cession mobilière et locations…
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Cote : 101Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 146Période : 1947 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
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Cote : 210J7Période : 1833 - 1878Extrait de la notice :
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…
…Ferme des Fescheux à Gesvres-le-Chapitre : actes de cession de cultures, inventaires de la ferme au moment de la cession en 1873, reçus pour fermages,…
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Cote : 3084W93Période : 1959 - 1966Extrait de la notice :
…Déclarations de cession des rémunération.…
…Déclarations de cession des rémunération.…
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Cote : 316J245Période : 1860 - 1924Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Cette liasse comprend aussi une cession d'attirail de culture et trois baux de chasse.…
…Cette liasse comprend aussi une cession d'attirail de culture et trois baux de chasse.…
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Cote : 15Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…