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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 103 J 75Période : 1897 - 1898Extrait de la notice :
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 2 O 1543/7Extrait de la notice :
…Cession de terrain à M. Le Forestier.…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : 25 W 179Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Réseaux d'assainissement et d'eau potable ; cession de terrains.…
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Cote : 1331 E DEPOT 63Période : 1934 - 1934Fonds : Archives communales de SpézetExtrait de la notice :
…Cession d'une parcelle de terrain : note du percepteur.…
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Cote : 84 J 254Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Cession de l'office de notaire Gourmelon, de Brasparts.…
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Cote : 84 J 258Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de l'office de notaire Floc'hlay, de Pleyben.…
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