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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 101Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 146Période : 1947 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
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Cote : 15Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
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Cote : 115Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État pour l'Université de Brest.…
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État pour l'Université de Brest.…
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Cote : 76Période : 1897 - 1898Extrait de la notice :
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
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Cote : 14Période : 1971 - 1980Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Echange, cession et rétrocession de terrains : actes notariés ; accès commun au Crédit agricole ; plans, correspondance, délibérations…
…Présentation du contenu Echange, cession et rétrocession de terrains : actes notariés ; accès commun au Crédit agricole ; plans, correspondance, délibérations…
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Cote : 2 O 1543/7Extrait de la notice :
…Cession de terrain à M. Le Forestier.…
…Cession de terrain à M. Le Forestier.…
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Cote : 4 E DEPOT 9Période : 1861 - 1861Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Cession de terrain pour la batterie de Bénodet.…
…Cession de terrain pour la batterie de Bénodet.…
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Cote : 182Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…