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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
…Autre cession.…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : J 791Période : 1564 - 1736Extrait de la notice :
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la Tombe (1 pièce parch., 1564).…
…Cession par Christophe Durier, sieur de Malezard, de ses biens sis à Saint-Martin-du-Lac (1 p. parch., v. 1680).…
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la Tombe (1 pièce parch., 1564).…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit…
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…