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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 102 J 71Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : études techniques, cession de la Ville, BATILOISIRS…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 102 J 76Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : cession DARDEL, permis de construire, marchés de…
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Cote : 23 H 1, pièce 24Fonds : 23 H - Abbaye d'ArrouaiseExtrait de la notice :
…Cession par Simon d'Oisy à l'abbaye des biens acquis ou à acquérir par ladite abbaye dans ses domaines…
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Cote : 129 J 4Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Industrielle textile (LAFIT), création : statuts, extrait au registre du commerce, liste des actionnaires, cession…