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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 121 J 17Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…(1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer…
…modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société d'aide à la construction (1957-1968), cessions…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…
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Cote : 3 X 169Période : 1930 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Cession du terrain par la ville de Poitiers, devis, décomptes de travaux.…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
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Cote : 601 W 461Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…Gare, cession de la cour (1961).…
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Cote : 4 U 3/17Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Les déclarations de cession de salaires concernent essentiellement des employés de la Manufacture d'armes…
…Déclarations de cession de salaires (1953-1956, 1958), main-levées (1959-1960).…
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Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
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Cote : 1 H 6/12Période : 1201 - 1800Fonds : Ordres et communautés d'hommesExtrait de la notice :
…Cession d'une terre aux Jumeaux, par Jean Granet.…
…Cession par Geoffroy de Maulay, écuyer, et sa femme, du pré dit le « pré sec », sis à l'Amaudière, en…