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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
… : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : 61J681/1D1Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain à la commune.…
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Cote : 15AL216Période : 1888 - 1919Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
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