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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 2327 W 291Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 292Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 293Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 294Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
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Cote : 2327 W 288Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite de matériel aux rapatriés, mise en place : correspondance,…
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Cote : 942 W 3Période : 1946 - 1959Extrait de la notice :
…Bâtiments publics, reconstruction, cession : dossier technique, plans, circulaires (1947-1952).…
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Cote : 2327 W 289Période : 1956 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demandes de cession ou de prêt de matériel supplémentaire par les résidents…