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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
…cession…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : V-dépôt 105/56Période : 1787 - 1787Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
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Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Saisie-arrêt et cession de salaire : registres…
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Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…Saisie des rémunérations et cession de salaires…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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