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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures…
…, contrat de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande, notes, listes…
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Cote : 2327 W 291Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…
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Cote : 2327 W 292Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attribution et cession de matériel aux rapatriés : fiches d'inventaire.…