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Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 23 G 3Période : 1553 - 1672Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Aveux, baux, cession.…
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Cote : 218 J 4Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Beaussier, huissier de justice à Segré : cession de parts, notifications de cession.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 0Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…. - Cession d'un fonds : vente, 12 mars 1791.…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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