-
Cote : 6 U 2/18Période : 1847 - 1868Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 21 W 18Période : 1956 - 1983Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 113 J 25Période : 1919 - 1944Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 1704 W 1Période : 1879 - 1881Fonds : 1704 W - Voies navigablesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Bulletins de cession, rapport pour approbation des bulletins de cession.…
-
Cote : 1738 W 9Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Propositions de cession, états de cession, contrats de gérance, plans, correspondance…
-
Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement.…
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France.…
-
Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la commune pour l'élargissement rue du Bournard, cession à diverses sociétés immobilières déclassement…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office.…
-
Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
-
Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
-
Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…