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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 121 J 17Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…terrains : inventaire des terrains et des propriétaires (1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société…
…d'aide à la construction (1957-1968), cessions à des particuliers (1959-1978), cession de logements et boutiques au District de Poitiers (1970-1977).…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (1951-1958).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
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Cote : 3 X 169Période : 1930 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Cession du terrain par la ville de Poitiers, devis, décomptes de travaux.…
…Cession du terrain par la ville de Poitiers, devis, décomptes de travaux.…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
…Projet de cession du service.…