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Cote : 1398 W 25Période : 1991 - 1992Fonds : Tribunal d'instance de VannesExtrait de la notice :
…Cession des salaires…
…Cession des salaires…
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Cote : 1566 W 251-252Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Achat, cession, location…
…Achat, cession, location…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 4 S 1617 à 1621Période : 1920 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 4 S 1723 à 1730Période : 1895 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 1430 W 532Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Suif, collecte et cession.…
…Suif, collecte et cession.…
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Cote : 1430 W 294Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Cahiers d'enregistrement des factures, instructions relative aux prix de cession.…
…Cahiers d'enregistrement des factures, instructions relative aux prix de cession.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 1584 W 112-117Période : 1945 - 1975Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, échange, location de terrains…
…Acquisition, cession, échange, location de terrains…
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Cote : 1747 W 41Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Cession des terrains de la Citadelle.…
…Cession des terrains de la Citadelle.…