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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 1398 W 25Période : 1991 - 1992Fonds : Tribunal d'instance de VannesExtrait de la notice :
…Cession des salaires…
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Cote : 1566 W 251-252Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Achat, cession, location…
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Cote : 4 S 1617 à 1621Période : 1920 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 4 S 1723 à 1730Période : 1895 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
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Cote : 1430 W 532Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Suif, collecte et cession.…
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Cote : 1430 W 294Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Cahiers d'enregistrement des factures, instructions relative aux prix de cession.…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : 1584 W 112-117Période : 1945 - 1975Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, échange, location de terrains…
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Cote : 1747 W 41Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Cession des terrains de la Citadelle.…
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