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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
…cession immobilière…
…Cession gratuite d'un immeuble dans le village par Philippe Eydoux : promesse de cession, extrait de…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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