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Cote : 604 Edepot 11Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Photocopieur, achat et cession : correspondance, documentation (2001-2002).…
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Cote : 34 J 930Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…- Fabrique, recettes : inventaire des bancs, avec indication de leurs propriétaires et la date de cession…
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Cote : 427 Edepot 40Période : 1791 - 1900Extrait de la notice :
…Cession des fours banaux appartenant aux religieux de l'abbaye de Cherlieu, à la commune (1791).…
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Cote : 102 J 76Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : cession DARDEL, permis de construire, marchés de…
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Cote : 259 Edepot 47Période : 1900 - 1904Extrait de la notice :
…–Chemin de fer d’intérêt local de Lure à Haut-du-Them, cession gratuite de terrains par la commune au…
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Cote : 310 Edepot 122Période : 1791 - 1839Extrait de la notice :
…chapitre noble de Lure aménagée pour servir de logement au sous-préfet ; inventaire du mobilier ; cession…
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Cote : 572 Edepot 115Période : 1844 - 1906Extrait de la notice :
…–Source du sieur Rousselot Antoine, cession au profit de la commune : engagements, extrait du registre…
…des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, expédition de cession, rapport (1844-1862…
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Cote : 63 J 20Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…des fournisseurs, des magasins-entrepôts du Secrétariat aux prisonniers de guerre (= factures de cession…
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Cote : 63 J 21Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…des fournisseurs, des magasins-entrepôts du Secrétariat aux prisonniers de guerre (= factures de cession…
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Cote : 550 Edepot 1533Période : 1857 - 1877Extrait de la notice :
…Canal de la Périlleuse<lb/>Traités pour la cession de l'ancien lit de la Périlleuse en amont et aval…