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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession par le Département de parcelles situées à Tonate : correspondance (1969).…
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire…
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Cote : 1144 W 310Période : 1966 - 1978Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession de terrain à la commune de Sinnamary : correspondance (1969).…
…Cession à un particulier d'un terrain pour essai de culture de plantes médicinales : correspondance (…
…Cession à la commune de Montsinéry-Tonnegrande de lots du bourg : rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…