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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
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Extrait de la notice :
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
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Cote : AFF16749Extrait de la notice :
…La vente, mise en vente, cession ... détention de couteaux à cran d'arrêt ... sont interdites…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
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Cote : 6P 147Période : 1928 - 1939Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONSExtrait de la notice :
…Acquisitions : projets d'acte de vente de terrains et d'immeubles, minutes notariales de cession…
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Cote : 3O 471Période : 1864 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Émancé : alignement et permission de voirie (1911), cession gratuite de terrains (1896-…
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Cote : 3O 485Période : 1889 - 1935Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1892-1895), extraction de matériaux (1889-1892), cession de pavés de…
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Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/198-284Période : 1846 - 1874Extrait de la notice :
…L'acte de cession de l'office de notaire par Jean Baptiste Pierre Huet à François Eugène Aglantier, son…
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Cote : 3O 179Période : 1851 - 1861Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebut (1855), classement de la ligne vicinale de Bullion à Dourdan…
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Cote : ARCH/0056/37Période : 1957 - 1992Extrait de la notice :
…et paroles : poèmes algériens": récolte de coupures de presse, correspondance ; poèmes manuscrits, cession…
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Cote : FR/FR-AD078/D 479Période : 1557 - 1557Extrait de la notice :
…Cession par Mre Pierre Du Vivier, seigneur de Rennemoulin, à Mre Nicolas…
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Cote : 3O 266Période : 1849 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de terrains de l'État à la ville de Versailles (1849-1852), contingent communal…
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Cote : 3O 574Période : 1886 - 1937Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1912-1924), bâtiment du Service vicinal (1897, 1923), cession de terrains…
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Cote : 3Q 69Période : 1791 - 1800Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Cession de terres à M. Gossiome, curé.…
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Cote : 3O 608Période : 1889 - 1925Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebut (1925), extraction de matériaux (1890-1897), fourniture de…
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Cote : E 1755Période : 1584 - 1584Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession d'une somme de 25 écus d'or sol 5 sols tournois, due par Claude Petit, marchand à…
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Cote : 3O 200Période : 1850 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…classement de la ligne vicinale de Bièvres à Chaville par Jouy et Vélizy (1850-1867), cession…
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Cote : 3O 474Période : 1888 - 1933Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1895), cession de pavé de rebut (1892-1893), extraction de matériaux…
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Cote : 3O 492Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebus (1898-1914), observations de la commission de surveillance…
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Cote : E 1025Période : 1766 - 1783Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…maçon ; d'une autre partie de la même vigne, à Charles Ampheite, charpentier ; cession…
…plusieurs pièces de prés sises à Andresy fait par M. de Gaultier à Alexandre Massot ; cession…
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Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 174Période : 1597 - 1621Fonds : Titres féodauxExtrait de la notice :
…. – Cession des droits de ceux-ci, moyennant diverses rentes, à Charles Brèthe, seul seigneur de Boinvilliers…
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Cote : 3O 620Période : 1888 - 1936Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Viroflay : alignement et permission de voirie (1901-1934), cession de pavés de rebut (1896…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1485Période : 1388 - 1698Extrait de la notice :
…. - Cession par Pierre Manceau, seigneur de Mauvières, aux Dames…
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Cote : 3O 298Période : 1842 - 1912Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…amiable (1843-1865), déclassement et aliénation de parties abandonnées (1846), cession…
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Cote : 3O 528Période : 1895 - 1929Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebut (1900), construction d'une cabane de cantonnier (1912), délibérations…
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Cote : 3O 254Période : 1842 - 1866Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Favrieux : cession de terrain, emprunt et imposition, travaux, ventes (1843-1860).…
…Soindres : alignement, cession de terrains, imposition, tracé du chemin, travaux, vente…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1853Période : 1651 - 1788Extrait de la notice :
…Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres…
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Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…En réponse à l'ordre du jour du Conseil général de l'Allier préconisant la cession aux Etats-Unis…
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Cote : E 532Période : 1717 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Lefebvre à Guillaume Lecesne, sieur de La Chapelle ; remboursement de cette rente ; cession…
…écuyer, son beau-frère ; état de la maison, rue du Mail, louée au sieur Lemaître ; cession…
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Cote : E 971Période : 1781 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Fragments du livre journal de François-Marie Fournier, marchand drapier à Vernouillet ; cession…
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Cote : E 2643Période : 1740 - 1778Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…décès de Simon Neveu ; partage des biens provenant de la succession de Simon Neveu ; Cession…
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Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 180Période : 1592 - 1789Fonds : Titres féodauxExtrait de la notice :
…. – Cession par le chapitre de Mantes de 200 livres au curé pour sa portion congrue, 1630. – Rentes et…
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Cote : E 828Période : 1736 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Jean-Baptiste Ampleman à Charles-François Huguet de Sémonville, seigneur d'Ardenay ; cession…
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Cote : E 2653Période : 1656 - 1676Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Limay, à cause de Louise Le Boucher, sa femme, au prieur de Gasny-Lisle ; cession…
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Cote : 3O 276Période : 1836 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Allocation de crédit (1893), baux d'entretien (1836-1929), cession de pavés de rebut…
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Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 301Période : 1492 - 1773Fonds : Titres féodauxExtrait de la notice :
…. – Cession du fief, par Félix Le Pelletier, seigneur de La Houssaye, à Claude Poncher, pour 933 livres…
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Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Documents relatifs aux négociations entre le Japon et les puissances alliées en ce qui concerne la cession…
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Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Revendications d'indépendance de la Dalmatie, rattachement Thrace occidentale à la Grèce, non cession…
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Cote : 3O 594Période : 1862 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Jumeauville : cession gratuite d'un terrain (1892), permission de voirie (1925), réclamation…
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Cote : FR/FR-AD078/G/sup 291Période : 1562 - 1692Fonds : Clergé séculier d'Ancien Régime.Extrait de la notice :
…Actes de cession en faveur de la fabrique effectués à la suite de testaments : 1 Mi 809 suite.…
…Testament de Thomas Delaleu, laboureur ; cession passée par François Quesnay son exécuteur, 2 arpents…
…Testament de Claude Trumeau l'aisné, laboureur, 3 novembre 1609 ; cession par Françoise Hache, sa femme…
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Cote : FR/FR-AD078/D 714Période : 1455 - 1746Extrait de la notice :
…. - Cession par Eustache Allegrain à Antoine Fayet, 14 janvier 1565…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1541Période : 1604 - 1783Extrait de la notice :
…Cession par François et Jean de Gontelas à Jacques Mirault, de leurs…
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Cote : E 1421Période : 1683 - 1761Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…bataille de la milice de Paris ; quittance du droit de marc d'or payé par Claude Ledere ; cession…
…par les héritiers de Nicolas Petit pour remplir l'office d'archer de la connétablie ; cession…
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Cote : 3O 432Période : 1890 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Arrêtés préfectoraux relatifs à la circulation (1923-1928), baux d'entretien (1893), cession…