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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
…Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron-Lecomte (étangs, vente de maison et cession de dommages à un tiers)…
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 1359WPériode : 1940 - 1989Extrait de la notice :
…Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Villers-Bocage : Accidents du travail, minutes de tutelles, warrants agricoles, registres de saisies-arrêts et de cession…
…Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Villers-Bocage : Accidents du travail, minutes de tutelles, warrants agricoles, registres de saisies-arrêts et de cession…
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Cote : 2MI3Période : 1783 - 1783Fonds : Microformes de sécurité (2MI)Extrait de la notice :
…. - Lettre de M. de la Boullaye à l'Intendant, lui demandant son avis sur une requête de M. de Fontanieu, à fin d'homologation d'un traité de cession de…
…Paris, 24 octobre. - "Avis sur la requête présentée au Conseil par M. de Fontanieu, aux fins d'homologation d'un traité de cession à lui faite par Jacques…
…. - Lettre de M. de la Boullaye à l'Intendant, lui demandant son avis sur une requête de M. de Fontanieu, à fin d'homologation d'un traité de cession de…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Extrait de la notice :
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Extrait de la notice :
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
…Royan (Anne-Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition pour installation d’un terrain de jeux et de sports, bornage avec le terrain mitoyen de Joseph Gadenne, entretien du fossé commun : acte de cession…
…acte de vente, état parcellaire, note explicative, estimation, promesse de vente, enquête parcellaire. 1966-1970 1 N 35 Terrain rue de l’Octroi. - Cession…
…déclaration d’utilité publique, état parcellaire, correspondance, estimation, note explicative. 1969-1970 1 N 46 Terrain avenue Roger Salengro. - Cession…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…transfert de voies : listes des voies privées et publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession…
…Rue Nicolas Leblanc. 1 O 105 Rue des Nieulles (ex rue de l’ancienne Gare). 1 O 106 Rue du Nord. 1 O 107 Rue Nouvelle. 1 O 108 Rue Nungesser (cession…
…charges. 1968-1970 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 12 1 O 160 Quartier Saint-Roch (rue Lafayette, rue de l’Épargne). - Cession…