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Cote : 40 COL 410Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture. Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture. Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
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Cote : MAR 53Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…Cession de locaux…
…Cession de locaux…
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Cote : 40 COL 409Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Constructions défensives.…
…Cession de terrain. Constructions défensives.…
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Cote : 40 COL 289Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Diffusion de la « civilisation » auprès de la population.Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession d'un terrain.…
…Cession de terrain. Diffusion de la « civilisation » auprès de la population.Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession d'un terrain.…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 93 2224Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Demandes de cession présentées par des colons.…
…Demandes de cession présentées par des colons.…
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Cote : 93 2224Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Demandes de cession présentées par des colons.…
…Demandes de cession présentées par des colons.…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 40 COL 468Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Traité de protectorat et cession de territoire.…
…Traité de protectorat et cession de territoire.…
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Cote : 40 COL 171Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Établissement d'un comptoir. Commerce.…
…Cession de terrain. Établissement d'un comptoir. Commerce.…
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Cote : 40 COL 581Période : 1858 - 1858Extrait de la notice :
…Cession de territoire. Protection par la France.…
…Cession de territoire. Protection par la France.…
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Cote : 91105 94Période : 1905 - 1955Extrait de la notice :
…A noter : cession de l'emprise d'un refuge (1953).…
…Parcelles ou lots, location ou cession : correspondance, délibérations…
…A noter : cession de l'emprise d'un refuge (1953).…
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Cote : 93 2028Extrait de la notice :
…Douar Zouabi, dossier de cession à Gaudry (Alfred).…
…Douar Zouabi, dossier de cession à Gaudry (Alfred).…
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Cote : 93 2028Période : 1886 - 1937Extrait de la notice :
…Douar Zouabi, dossier de cession à Gaudry (Alfred).…
…Douar Zouabi, dossier de cession à Gaudry (Alfred).…
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Cote : 1 AFFECO 767Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Cession des établissements français…
…Cession des établissements français…
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Cote : COL H 1827Période : 1932 - 1939Extrait de la notice :
…1939 (cession de décembre)…
…1939 (cession de décembre)…
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Cote : OCEA 122Période : 1911 - 1922Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Cession à la commune de Papeete de bâtiments militaires désaffectés (1921-1922).…
…Cession d’immeubles militaires à la colonie (1913).…
…Cession à la commune de Papeete de bâtiments militaires désaffectés (1921-1922).…
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Cote : MAR 173Période : 1820 - 1830Extrait de la notice :
…Cession de leur couvent de Saint-Pierre à l’administration.…
…Cession de leur couvent de Saint-Pierre à l’administration.…
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Cote : GGI CM 1605Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Cession au protectorat de l’Annam : correspondance, bordereaux, dossier consultatif.…
…Cession au protectorat de l’Annam : correspondance, bordereaux, dossier consultatif.…
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Cote : 40 COL 449Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Cession de terrains.…
…Cession de terrains.…
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Cote : 40 COL 483Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Cession de territoire. Protection des personnes et du commerce.…
…Cession de territoire. Protection des personnes et du commerce.…
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Cote : 40 COL 484Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Cession de territoire. Protection des personnes et du commerce.…
…Cession de territoire. Protection des personnes et du commerce.…
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Cote : 40 COL 287Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession d'un terrain.…
…Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession d'un terrain.…
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Cote : 40 COL 169Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Établissement d'un comptoir. Achat de terrains. Commerce.…
…Cession de terrain. Établissement d'un comptoir. Achat de terrains. Commerce.…
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Cote : 40 COL 172Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Dédommagement.…
…Cession de terrain. Dédommagement.…
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Cote : 40 COL 290Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Diffusion de la « civilisation » auprès de la population.Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession d'un terrain.Carte de la mission dans…
…Cession de terrain.…
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Cote : MAR 220Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de cession par la colonie à la station navale : correspondance.…
…Demande de cession par la colonie à la station navale : correspondance.…
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Cote : 40 COL 467BISPériode : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Cession à la France du territoire d'Adolina Longo. Protection des personnes.…
…Cession à la France du territoire d'Adolina Longo. Protection des personnes.…
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Cote : 91 5M 15Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Recherches de terres : offres de cession…
…Recherches de terres : offres de cession…
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Cote : COL H 1826Période : 1932 - 1939Extrait de la notice :
…1939 (cession de février-mars)…
…1939 (cession de février-mars)…
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Cote : COL C8 A 85 F° 160Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Cession de vingt milliers de poudre au gouverneur espagnol de Santa-Martha.…
…Cession de vingt milliers de poudre au gouverneur espagnol de Santa-Martha.…
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Cote : MAR 249Période : 1859 - 1864Extrait de la notice :
…Construction et cession au service local : procès-verbaux, notes, rapport, correspondance, plans.…
…Construction et cession au service local : procès-verbaux, notes, rapport, correspondance, plans.…
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Cote : 1 AFFPOL 2979Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Cession au territoire de l'Inini d'une parcelle située sur le domaine pénitentiaire.…
…Cession au territoire de l'Inini d'une parcelle située sur le domaine pénitentiaire.…
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Cote : MAR 209Période : 1902 - 1903Extrait de la notice :
…Projet de cession à l'Etat…
…Projet de cession à l'Etat…
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Cote : SEN IV 9Période : 1818 - 1845Extrait de la notice :
…Projets de cession et d'échange…
…Projets de cession et d'échange…
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Cote : AGEFOM 851Période : 1897 - 1921Extrait de la notice :
…Cession à titre de dépôt au Musée de l'Armée (inventaire 11 mars 1897-11 mai 1910).…
…Cession à titre de dépôt à l'administration des Monnaies et Médailles (1916). Origine avec inventaire.…
…Cession à titre de dépôt au Musée de l'Armée (inventaire 11 mars 1897-11 mai 1910).…
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Cote : MAR 249Période : 1860 - 1861Extrait de la notice :
…Rénovation et cession d'un terrain au service local : procès-verbaux, rapport, décret, correspondance.…
…Rénovation et cession d'un terrain au service local : procès-verbaux, rapport, décret, correspondance.…
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Cote : GGI CM 1606Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Cession : rapports, cartes, plans, projets de décret, projets de convention, arrêtés, correspondance (1934).…
…Cession : rapports, cartes, plans, projets de décret, projets de convention, arrêtés, correspondance (1934).…
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Cote : 40 COL 437Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Traité de souveraineté et cession de terrains. Croquis du village du roi Louis.…
…Traité de souveraineté et cession de terrains. Croquis du village du roi Louis.…
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Cote : 40 COL 519Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Allégeance et cession de territoires à la France.Déclarants africains : N'Ganddo ; Békoni ; Kouénié ; M'Boubé.…
…Allégeance et cession de territoires à la France.Déclarants africains : N'Ganddo ; Békoni ; Kouénié ; M'Boubé.…
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Cote : 91 5M 14Période : 1906 - 1942Extrait de la notice :
…Recherches de terres : offres de cession sans suite…
…Recherches de terres : offres de cession sans suite…
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Cote : GEN 671Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Cession de l'église Saint-Pierre au supérieur ecclésiastique…
…Cession de l'église Saint-Pierre au supérieur ecclésiastique…
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Cote : 40 COL 874Période : 1884 - 1885Extrait de la notice :
…Traité de protection mutuelle (9 août 1884).Cession à la France du territoire d'Adaélé, jusqu'à Ambado (14 décembre 1884).Ratification du traité conclu…
…le 9 août 1884 : correspondance (6 novembre 1884).Cession du territoire de Gobad à la France (2 janvier 1885).…
…Traité de protection mutuelle (9 août 1884).Cession à la France du territoire d'Adaélé, jusqu'à Ambado (14 décembre 1884).Ratification du traité conclu…
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Cote : 40 COL 471Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Traité de protectorat et cession de territoire signé à bord de l'aviso le Marabout.…
…Traité de protectorat et cession de territoire signé à bord de l'aviso le Marabout.…
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Cote : 40 COL 580Période : 1858 - 1858Extrait de la notice :
…Cession de terrains à Sénoudébou et modalités de la présence française dans le village.…
…Cession de terrains à Sénoudébou et modalités de la présence française dans le village.…
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Cote : COL H 2015Extrait de la notice :
…Cession de main-d'œuvre aux particuliers…
…Cession de main-d'œuvre aux particuliers…
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Cote : 1 AFFECO 431Période : 1944 - 1949Extrait de la notice :
…Principes (1944-1949).Prix de cession et majoration du prix des produits coloniaux (1945-1946).…
…Principes (1944-1949).Prix de cession et majoration du prix des produits coloniaux (1945-1946).…
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Cote : GGA 3L 27Période : 1866 - 1876Extrait de la notice :
…Correspondance, acte de cession, plan de la partie du Bled Tchentcheria remise à la compagnie.…
…Cession de terres à la Société…
…Correspondance, acte de cession, plan de la partie du Bled Tchentcheria remise à la compagnie.…
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Cote : DAHO VI 8Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Cession de Porto-Seguro à l'Allemagne contre les établissements des Rivières du Sud (3 pièces).…
…Cession de Porto-Seguro à l'Allemagne contre les établissements des Rivières du Sud (3 pièces).…