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Cote : 1 EPériode : 1792 - 1932Extrait de la notice :
…1 E - Tables décennale de l'état civil.…
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Cote : 2 EPériode : 1667 - 1943Extrait de la notice :
…Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux…
…de la justice, la collection des registres paroissiaux de l'ancien régime et des registres de l'état civil…
…2 E - Registres paroissiaux et d'état civil.…
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Cote : 3 EPériode : 1744 - 1956Extrait de la notice :
…ou au besoin reconstituer les actes de l'état civil.…
…Cette sous-série est constituée des pièces annexes de l'état civil, qui ont permis de rédiger, compléter…
…3 E - Pièces annexes de l'état civil et des registres paroissiaux.…
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Cote : 4 U 3/4Période : 1945 - 1958Extrait de la notice :
…Inscription des actes d'état civil de la commune de Saint-Martin.…
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Cote : V6E 1 - 29Période : 1734 - 1896Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
…V6E - Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
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Cote : V6E 18Période : 1802 - 1813Extrait de la notice :
…10ème arrondissement ancien (7ème arrondissement actuel) : état annuel des registres d'état civil, an…
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Cote : 1 L 6Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne la tenue de l'état civil.…
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Cote : 4341W 2Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…43 : Mise en cause de la responsabilité de l'administration pour une erreur commise en matière d'état-civil…
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Cote : 1 J 165/40Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la mairie de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine…
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Cote : 1 J 165/64Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la commune de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine…