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Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes…
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
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Cote : 600Edepot1 - 600Edepot5Période : 1949 - 1993Extrait de la notice :
…. | 600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey,…
…600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey, Bonboillon…
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Cote : 1487W 1-33Période : 1969 - 1994Extrait de la notice :
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
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Cote : 1224W 1-74Période : 1927 - 1976Extrait de la notice :
…Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.…
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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable…
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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable…
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Cote : 1176W 1-38Période : 1972 - 1992Extrait de la notice :
…Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986).…
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Cote : 202Edépôt 1-270Période : 1745 - 1979Extrait de la notice :
…dossiers concernent également les travaux sur les chemins de la commune et sur l'alimentation en eau potable…
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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau potable…